Conditions générales du Club nautique de Bellevue (CNBe)
Club Nautique de Bellevue
Route de Lausanne 330
1293 Bellevue
www.cnbe.ch
1. Membres
- Un membre actif s’affilie à une ou plusieurs sections.
- Un membre sympathisant n’est pas affilié à une section.
- L'age minimum pour devenir membre est de 18 ans révolu.
2. Embarcations et utilisation
Un membre actif peut emprunter une embarcation inhérente à la section dont il est affilié, sous sa seule responsabilité, dès lors que le comité aura donné son aval (test d'aptitude selon la section).
Accès au matériel :
- Les voiliers (sauf lasers) et paddles gonflables sont hivernés de novembre à avril.
- Lasers, kayaks et paddles rigides disponibles toute l'année.
3. Cotisations annuelles
Cotisation valable du 1er mai au 30 avril de l'année suivante.
Habitants de
Prix des cotisations en CHF
- Membre CNBe 200.-
- Membre section voile 120.-
- Membre section pagaie 64.-
Habitants
Prix des cotisations en CHF
- Membre CNBe 250.-
- Membre section voile 150.-
- Membre section pagaie 80.-
4. Paiement
4.1 Cotisations
La cotisation est payable au plus tard 30 jours après la date de demande d’adhésion et est valable
jusqu’au 30 avril de l’année suivante. Le contrat est automatiquement renouvelé au 1er mai, sauf
demande de résiliation écrite au moins 30 jours avant la date de renouvellement.
Le taux d'utilisation des embarcations et des infrastructures, quel qu'il soit, ne pourra en aucun cas justifier une demande de remboursement, totale ou partielle, des sommes versées. Toute réclamation en ce sens sera expressément rejetée.
4.2 Camps et cours
Le paiement des camps et des cours se fait uniquement en ligne lors de l'inscription. Ceci garanti l'inscription au camp ou au cours sélectionné.
5. Désistement pour les camps et les cours
5.1 Désistement et Annulation
Nous vous recommandons vivement de souscrire à une assurance assistance couvrant l’annulation.
5.2 Procédure d’annulation
Toute demande d’annulation doit impérativement être faite par écrit (courrier postal ou email). La date de réception de la demande fait foi.
5.3 Conditions de remboursement
- Annulation plus de 20 jours avant le début de l’activité
Une somme de 100 CHF sera retenue à titre de frais administratifs. Le solde vous sera remboursé. - Annulation moins de 20 jours avant le début de l’activité
Aucun remboursement ne sera effectué. La totalité du montant versé reste acquise au club. - Annulation pour cause d’accident ou de maladie
En cas d’accident ou de maladie, et sur présentation d’un certificat médical au plus tard 5 jours ouvrables avant le début de l’activité, 50% du montant versé sera remboursé. Passé ce délai ou sans certificat médical, aucun remboursement ne sera effectué.
5.4 Nombre minimum de participants
Pour que le camp ait lieu, un minimum de 4 participants inscrits est requis.
5. Assurances
Le membre ou le participant affirme être couvert par une assurance responsabilité civile et une assurance accident. Il atteste être seul responsable des dommages corporels ou matériels qui surviendraient lors de la pratique d’un sport nautique.
Règlement du club Nautique de Bellevue