Conditions générales du Club nautique de Bellevue (CNBe)
Club Nautique de Bellevue
Route de Lausanne 330
1293 Bellevue
www.cnbe.ch
1. Membres
1.1 Types de membres
- Membre actif : affilié à une ou plusieurs sections (voile et/ou pagaie).
- Membre sympathisant : soutient le club sans accès au matériel.
- Membre junior (18–25 ans révolus) : bénéficie d’une cotisation réduite de 50%.
Toute adhésion au CNBe implique l’acceptation des présentes Conditions Générales.
1.2 Âge minimum
L’âge minimal pour devenir membre du CNBe est de 18 ans révolus.
2. Embarcations et utilisation
2.1 Accès au matériel
Un membre actif peut utiliser le matériel de la section à laquelle il est affilié, sous sa seule responsabilité, après réussite du test d’aptitude obligatoire.
Le comité peut restreindre ou suspendre l’accès au matériel en cas de non-respect des règles ou pour raison de sécurité.
2.2 Test d’aptitude obligatoire
- Test obligatoire pour toutes les embarcations du club.
- Réalisé avec : le/la président·e de section, le chef de base ou un membre du comité.
- Le membre est responsable de fixer un rendez-vous.
2.3 Disponibilité du matériel
- Voiliers (sauf lasers classiques) : hivernage de novembre à avril.
- Paddles gonflables : hivernage de novembre à avril.
- Lasers classiques, kayaks et paddles rigides : disponibles toute l’année.
2.4 Embarquement de tiers
Un membre est autorisé à embarquer gratuitement sur son embarcation des invités, notamment des amis ou des enfants mineurs, sous sa pleine et entière responsabilité, et à condition qu’il soit lui-même présent à bord durant toute la durée de la navigation.
Dans le cadre de la pratique du stand up paddle, un membre peut être accompagné :
- d’un mineur,
- d’un adulte non membre (invité),
à condition que le membre :
- soit présent sur le plan d’eau et reste en permanence à proximité immédiate de la personne accompagnée durant toute la durée de l’activité ;
- s’assure que la personne accompagnée dispose du matériel de sécurité requis et adapté ;
- vérifie que les conditions météorologiques, le plan d’eau et le niveau de pratique sont compatibles avec ses capacités.
L’accompagnement d’un invité adulte non membre est autorisé moyennant le versement d’un défrayement de CHF 20.– par sortie, à déposer avant l’activité dans la caisse prévue à cet effet, et à inscrire dans le cahier de sorties.
Le membre assume l’entière responsabilité de toute personne accompagnée (mineure ou adulte non membre) pendant toute la durée de l’activité, y compris en cas d’utilisation de planches distinctes. En clair, il assume personnellement les conséquences d’un défaut d’appréciation, de surveillance ou de prudence lors d’une sortie accompagnée.
Cette possibilité ne confère aucun statut de membre ni droit d’usage autonome des installations du club.
3. Sécurité et règles d’utilisation
3.1 Affichage
Les informations de sécurité (plan, numéros utiles) sont affichées dans la vitrine du club et doivent être connus des usagers.
3.2 Cahier de sorties
Avant chaque sortie, et à son retour, le membre doit remplir le cahier de sorties afin d’assurer le suivi des activités et du matériel.
Il comporte à minima:
- Nom et prénom des personnes à bord
- Date et heure de départ
- Type de matériel et nom du bateau
- Secteur de navigation
- Durée estimée
- Visa de retour et état du matériel
Tout dégât doit être signalé à info@cnbe.ch, noté dans le cahier et annoncé au chef de base si présent.
3.3 Conditions météorologiques
- Navigation interdite en cas d’orage.
- Le comité ou le chef de base peuvent suspendre toute navigation.
- Chaque membre doit évaluer les conditions météo selon son niveau et ses capacités.
3.4 Sécurité personnelle
- Port du gilet obligatoire pour toutes les activités nautiques.
- Vérification du matériel avant et après utilisation.
4. Cotisations
4.1 Cotisations
Les cotisations sont valables du 1er mai au 30 avril.
Habitants de
Bellevue/Genthod
Prix des cotisations en CHF
- Membre CNBe 200.- (Junior 100.-)
- Section voile 120.-(Junior 60.-)
- Section pagaie 64.-(Junior 32.-)
Habitants
d'autres communes
Prix des cotisations en CHF
- Membre CNBe 250.-(Junior 125.-)
- Section voile 150.-(Junior 75.-)
- Section pagaie 80.-(Junior 40.-)
Réduction pour adhésion tardive
Toute nouvelle adhésion effectuée à partir du 1er septembre donne droit à une réduction de 50 % sur la cotisation en cours (sections comprises).
4.2 Changement de section
Tout changement de section doit être annoncé au moins 30 jours avant la date de renouvellement annuel, afin qu’il soit pris en compte pour la saison suivante.
Toute demande de changement de section en cours d’année doit faire l’objet d’une dérogation adressée au comité, qui statuera sur son acceptation ainsi que sur les implications administratives et financières.
5. Paiement et renouvellement
5.1 Cotisations
La cotisation est payable dans les 30 jours suivant l’adhésion. Renouvellement automatique au 1er mai. Toute demande de démission doit être faite par écrit au moins 30 jours avant.
Toute démission transmise après le 1er avril entraîne le renouvellement automatique de la cotisation pour l’année suivante.
La cotisation annuelle reste entièrement due, sans possibilité de remboursement.
Le taux d’utilisation des infrastructures ou du matériel ne justifie aucun remboursement, total ou partiel.
5.2 Camps et cours
Le paiement s’effectue uniquement en ligne et garantit l’inscription.
6. Désistement – Camps et cours
6.1 Annulation
Toute annulation doit être faite par écrit (courrier ou email). La date de réception fait foi.
Il est vivement conseillé à chaque participant de disposer d’une assurance couvrant les frais d’annulation.
6.2 Remboursement
- Annulation plus de 20 jours avant le premier jour de l’activité :
le montant est remboursé, déduction faite d’un forfait administratif de 100.– - Annulation moins de 20 jours avant le premier jour de l’activité :
aucun remboursement n’est effectué. - Accident ou maladie :
remboursement de 50 % du montant, sur présentation d’un certificat médical reçu au plus tard 5 jours ouvrables avant le premier jour de l’activité. Passé ce délai, aucun remboursement n’est possible.
6.3 Participants minimums
Les activités nécessitent un minimum de 4 participants inscrits pour être maintenues.
Si ce nombre n’est pas atteint, le comité ou le chef de base peuvent proposer une activité alternative ou un autre créneau.
Si aucune solution alternative n’est acceptée ou n’est possible, le montant versé est intégralement remboursé.
7. Assurances
Chaque membre ou participant doit être couvert par une assurance responsabilité civile et une assurance accident.
Le membre assume l’entière responsabilité des dommages corporels ou matériels liés à la pratique d’un sport nautique.
8. Transmission des données
Le membre accepte que son nom et prénom figurent dans une liste de membres transmise aux Communes de Bellevue et Genthod lorsqu’elles en font la demande.
Règlement du club Nautique de Bellevue